Déposée le 28 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JUVAMINE TOUS LES JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque JUVAMINE TOUS LES JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA, Société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 339684060
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532836 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-20
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques (pour la médecine et pour l'hygiène intime) ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; aliments pour bébés ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; fongicides, herbicides. Produits diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'œufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical. Produits diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et poudre pour faire lever, de sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir ; boissons diététiques non à usage médical, à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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